Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUOVAC
DELAVAL HOLDING AB, SOCIETE SUEDOISE

Numéro de dépôt :
1377104
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2026

Présentation de la marque DUOVAC

Déposée le 29 octobre 1986 par DELAVAL HOLDING AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAVAL HOLDING AB, SOCIETE SUEDOISE domicilié(e) BOX 39 - 14721 - TUMBA - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque DUOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUOVAC arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.

DELAVAL HOLDING AB a également déposé les autres marques suivantes : HARMONY


DELAVAL HOLDING AB, SOCIETE SUEDOISE - BOX 39 - 14721 - TUMBA - Suède


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2077578 - Publication au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321084 - Publication au BOPI 2006-08-09

Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208619 - Publication au BOPI 1996-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 23 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°437947 - Publication au BOPI 2006-06-23

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208620 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 23 juin 2006 - Changement de dénomination n°437946 - Publication au BOPI 2006-06-23

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629282 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-03

Errata sur les renouvellements - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

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