Marque enregistrée - Marque en vigueur

Val'Nature
Mme DELAUTRE VALERIE

Numéro de dépôt :
4372371
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2027
Val\'Nature de DELAUTRE VALERIE

Présentation de la marque Val'Nature

Déposée le 28 juin 2017 par madame DELAUTRE VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Val'Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est madame DELAUTRE VALERIE domicilié(e) 5 domaine de Bellenville - 62113 - SAILLY LABOURSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Val'Nature, Mme DELAUTRE VALERIE domicilié(e) 5 DOMAINE DE BELLENVILLE - 62113 - SAILLY LABOURSE - France.

La marque Val'Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val'Nature arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.


Mme DELAUTRE VALERIE - 5 domaine de Bellenville - 62113 - SAILLY LABOURSE - France


Val'Nature, Mme DELAUTRE VALERIE - 5 DOMAINE DE BELLENVILLE - 62113 - SAILLY LABOURSE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 1 décembre 2017 - Retrait partiel n°712411 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Carte des thés ; carte thés cafés, calendrier de l'avent ; cartes ; calendriers ;

Thé, thés ; infusions à base de plantes ; infusions aux fruits ; infusions non médicinales ; mélanges de thés ; thés aromatiques [à usage non médicinal] ; thés aromatisés aux fruits [autres que médicinaux] ; thés non médicinaux aromatisés au citron ; thés non médicinaux contenant du citron :.