Marque expirée - Marque en non vigueur

SP ARTIATE
DELAUNOY Cédric

Numéro de dépôt :
3713473
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
SP ARTIATE de DELAUNOY Cédric

Présentation de la marque SP ARTIATE

Déposée le 16 février 2010 par DELAUNOY Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SP ARTIATE »

Le déposant est DELAUNOY Cédric domicilié(e) 8 Quai de la République - 68330 - HUNINGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNOY Cédric domicilié(e) 8 Quai de la République - 68330 - HUNINGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP ARTIATE est expirée depuis le 16 février 2020.


DELAUNOY Cédric - 8 Quai de la République - 68330 - HUNINGUE - France


DELAUNOY Cédric - 8 Quai de la République - 68330 - HUNINGUE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.