Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAUNE TRAITEUR L'ART DE RECEVOIR
DELAUNE, Dominique, GABRIEL, Claude
MARETTE, Guillaume, Jean, Lucien

Numéro de dépôt :
3307416
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2014
DELAUNE TRAITEUR L\'ART DE RECEVOIR de DELAUNE

Présentation de la marque DELAUNE TRAITEUR L'ART DE RECEVOIR

Déposée le 6 août 2004 par DELAUNE et MARETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAUNE TRAITEUR L'ART DE RECEVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Les déposants sont DELAUNE, Dominique, GABRIEL, Claude domicilié(e) 15 Allée de la Serverie,76610 LE HAVRE - 76610 - France et MARETTE, Guillaume, Jean, Lucien domicilié(e) 1 Route de Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Marette domicilié(e) 1 route de Rouen,76270 ESCLAVELLES - 76270 - France.

La marque DELAUNE TRAITEUR L'ART DE RECEVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAUNE TRAITEUR L'ART DE RECEVOIR est expirée depuis le 6 août 2014.


DELAUNE, Dominique, GABRIEL, Claude - 15 Allée de la Serverie,76610 LE HAVRE - 76610 - France

MARETTE, Guillaume, Jean, Lucien - 1 Route de Rouen - France


Guillaume Marette - 1 route de Rouen,76270 ESCLAVELLES - 76270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Services de restauration (alimentation) traiteur. Location de matériel de restauration location de chaises, tables etc. Organisation de repas.