Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LIVRE TOURNOIS
DELAUNAY S.A.

Numéro de dépôt :
1513410
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
01/02/1999

Présentation de la marque LA LIVRE TOURNOIS

Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA LIVRE TOURNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAUNAY domicilié(e) 31, rue Nationale, 37000 TOURS. - France.

La marque LA LIVRE TOURNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIVRE TOURNOIS est expirée depuis le 1 février 1999.

DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : DELCEY , D DELAUNAY ACOUSTIQUE Créateur de silence , PRUNEAUX FARCIS POIRAULT , DELCEY , DELCEY , COMTESSE GUILLAUME DE CHAMPAGNE CUVEE ELISABETH , PASS'MURAILLE , COMTESSE GUILLAUME DE CHAMPAGNE "Cuvée Elisabeth" , DELCEY , LE CAMPARENN'


DELAUNAY S.A. - 31, rue Nationale, 37000 TOURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Chocolat, pâtisserie, confiserie