Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOITOURS
DELAUNAY XAVIER-LOUIS-GUY

Numéro de dépôt :
3129789
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
26/10/2021
TOITOURS de DELAUNAY XAVIER-LOUIS-GUY

Présentation de la marque TOITOURS

Déposée le 26 octobre 2001 par DELAUNAY XAVIER-LOUIS-GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « TOITOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est DELAUNAY XAVIER-LOUIS-GUY domicilié(e) 15 Rue de la Pousterie - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER-LOUIS-GUY DELAUNAY domicilié(e) 15 Rue de la Pousterie - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France.

La marque TOITOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOITOURS est expirée depuis le 26 octobre 2021.


DELAUNAY XAVIER-LOUIS-GUY - 15 Rue de la Pousterie - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France


XAVIER-LOUIS-GUY DELAUNAY - 15 Rue de la Pousterie - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483798 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-04

Charpente. Couverture. Zinguerie. Ramonage