Déposée le 27 mars 2007 par DELAUNAY Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MES CARAMELS »
Le déposant est DELAUNAY Thierry domicilié(e) 6 rue du mény bp 75129 - 44351 - GUERANDE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 7 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAUNAY Thierry - 6 rue du mény bp 75129 - 44351 - GUERANDE Cedex - France
CABINET HARLE ET PHELIP - 7 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529722 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Boites, contenants métalliques. Supports décoratifs ou publicitaire métallique ; (en métaux communs et leurs alliages).
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
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