Marque expirée - Marque en non vigueur

MES CARAMELS
DELAUNAY Thierry

Numéro de dépôt :
3491271
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
MES CARAMELS de DELAUNAY Thierry

Présentation de la marque MES CARAMELS

Déposée le 27 mars 2007 par DELAUNAY Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MES CARAMELS »

Le déposant est DELAUNAY Thierry domicilié(e) 6 rue du mény bp 75129 - 44351 - GUERANDE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 7 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES CARAMELS est expirée depuis le 27 mars 2017.

DELAUNAY Thierry a également déposé les autres marques suivantes : TRESORS DES REGIONS , MON CARAMEL , TRESORS D'EUROPE , SEL MAGIQUE , BISCUITERIE DES MARAIS , BONBONS CARAMELS , DL DELAUNAY LEVEILLE , COMPTOIR DES REGIONS , DELAUNAY LEVEILLE


DELAUNAY Thierry - 6 rue du mény bp 75129 - 44351 - GUERANDE Cedex - France


CABINET HARLE ET PHELIP - 7 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529722 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Boites, contenants métalliques. Supports décoratifs ou publicitaire métallique ; (en métaux communs et leurs alliages).

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.