Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITE A4
DELAUNAY THIERRY

Numéro de dépôt :
3212111
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013
LA BOITE A4 de DELAUNAY THIERRY

Présentation de la marque LA BOITE A4

Déposée le 19 février 2003 par DELAUNAY THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOITE A4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est DELAUNAY THIERRY domicilié(e) 6 RUE DU MENY,44350 GUERANDE - 44350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry DELAUNAY domicilié(e) 6 RUE DU MENY,44350 GUERANDE - 44350 - France.

La marque LA BOITE A4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A4 est expirée depuis le 19 février 2013.

DELAUNAY THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : CARAMELDOU , SACAMALICE


DELAUNAY THIERRY - 6 RUE DU MENY,44350 GUERANDE - 44350 - France


Monsieur Thierry DELAUNAY - 6 RUE DU MENY,44350 GUERANDE - 44350 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378579 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

* Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques : constructions transportables métalliques : matériaux métalliques pour les voies ferrées : câbles et fils métalliques non électriques : serrurerie et quincaillerie métalliques : tuyaux métalliques : coffres-forts : minerais.