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Marques déposées par la société DELAUNAY THIERRY
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FormaSen
Marque expirée - Marque en non vigueur

FormaSen
DELAUNAY THIERRY

Numéro de dépôt :
3714961
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
FormaSen de DELAUNAY THIERRY

Présentation de la marque FormaSen

Déposée le 19 février 2010 par la société DELAUNAY THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FormaSen »

Le déposant est la société DELAUNAY THIERRY domicilié(e) 09 DOMAINE DE LA COTE NOIRE - 92500 - RUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 733 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY THIERRY domicilié(e) 09 DOMAINE DE LA COTE NOIRE - 92500 - RUEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FormaSen est expirée depuis le 19 février 2020.

DELAUNAY THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : CARAMELDOU , TRESORS DES REGIONS , MES CARAMELS , MON CARAMEL , SACAMALICE , DOMAINE DE LA BROSSETTE , TRESORS D'EUROPE , SEL MAGIQUE , BISCUITERIE DES MARAIS , BONBONS CARAMELS


DELAUNAY THIERRY - 09 DOMAINE DE LA COTE NOIRE - 92500 - RUEIL - France - SIREN 437733082


DELAUNAY THIERRY - 09 DOMAINE DE LA COTE NOIRE - 92500 - RUEIL - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Formation.