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Marques déposées par DELAUNAY THIERRY
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DOMAINE DE LA BROSSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BROSSETTE
DELAUNAY THIERRY

Numéro de dépôt :
3795474
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2021
DOMAINE DE LA BROSSETTE de DELAUNAY THIERRY

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BROSSETTE

Déposée le 6 janvier 2011 par DELAUNAY THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BROSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est DELAUNAY THIERRY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY THIERRY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France.

La marque DOMAINE DE LA BROSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BROSSETTE est expirée depuis le 6 janvier 2021.


DELAUNAY THIERRY - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France


DELAUNAY THIERRY - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.