Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELAUNAY LEVEILLE
DELAUNAY THIERRY

Numéro de dépôt :
96653627
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2026

Présentation de la marque DELAUNAY LEVEILLE

Déposée le 27 novembre 1996 par DELAUNAY THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELAUNAY LEVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est DELAUNAY THIERRY domicilié(e) ROUTE DE SAILLE, B.P. 75129 - 44351 - GUERANDE Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry DELAUNAY domicilié(e) Route de Saillé, B.P. 75129 - 44351 - GUÉRANDE Cedex - France.

La marque DELAUNAY LEVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELAUNAY LEVEILLE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.

DELAUNAY THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : TRESORS DES REGIONS , MES CARAMELS , MON CARAMEL , TRESORS D'EUROPE , SEL MAGIQUE , BISCUITERIE DES MARAIS , BONBONS CARAMELS , DL DELAUNAY LEVEILLE , COMPTOIR DES REGIONS


DELAUNAY THIERRY - ROUTE DE SAILLE, B.P. 75129 - 44351 - GUERANDE Cedex - France


Monsieur Thierry DELAUNAY - Route de Saillé, B.P. 75129 - 44351 - GUÉRANDE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328783 - Publication au BOPI 2006-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626134 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Cacao, thé, café, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.