Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONS DELAUNAY
DELAUNAY Philippe

Numéro de dépôt :
3848754
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/07/2021
MONS DELAUNAY de DELAUNAY Philippe

Présentation de la marque MONS DELAUNAY

Déposée le 26 juillet 2011 par DELAUNAY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MONS DELAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est DELAUNAY Philippe domicilié(e) 1 Monts - 33390 - BERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY Philippe domicilié(e) 1 Monts - 33390 - BERSON - France.

La marque MONS DELAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONS DELAUNAY est expirée depuis le 26 juillet 2021.

DELAUNAY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MONS DELAUNAY


DELAUNAY Philippe - 1 Monts - 33390 - BERSON - France


DELAUNAY Philippe - 1 Monts - 33390 - BERSON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; Vins ; Spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.