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Marques déposées par DELAUNAY Marc
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LA PRISE EN CHARGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PRISE EN CHARGE
DELAUNAY Marc

Numéro de dépôt :
93488704
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque LA PRISE EN CHARGE

Déposée le 20 octobre 1993 par DELAUNAY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PRISE EN CHARGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est DELAUNAY Marc, domicilié(e) 65 Boulevard Gabriel Péri Malakoff 92240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY Marc - France.

La marque LA PRISE EN CHARGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PRISE EN CHARGE est expirée depuis le 20 octobre 2003.

DELAUNAY Marc a également déposé les autres marques suivantes : ARTYTECH.


DELAUNAY Marc - 65 Boulevard Gabriel Péri Malakoff 92240 - France


DELAUNAY Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Produits de l'imprimerie Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.