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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAUNAY-LEVEILLE
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LA PELLE A SEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PELLE A SEL
DELAUNAY-LEVEILLE SARL

Numéro de dépôt :
98746578
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2018

Présentation de la marque LA PELLE A SEL

Déposée le 14 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAUNAY-LEVEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PELLE A SEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAUNAY-LEVEILLE domicilié(e) ROUTE DE SAILLE, BP 75129,44351 GUERANDE CEDEX (dossier no 2360165) - 44351 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 625 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY-LEVEILLE SARL domicilié(e) ROUTE DE SAILLE, BP 75129,44351 GUERANDE CEDEX (dossier no 2360165) - 44351 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PELLE A SEL est expirée depuis le 14 août 2018.

DELAUNAY-LEVEILLE a également déposé les autres marques suivantes : HOOLALA


DELAUNAY-LEVEILLE SARL - ROUTE DE SAILLE, BP 75129,44351 GUERANDE CEDEX (dossier no 2360165) - 44351 - France - SIREN 413625708


DELAUNAY-LEVEILLE SARL - ROUTE DE SAILLE, BP 75129,44351 GUERANDE CEDEX (dossier no 2360165) - 44351 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360165 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

* outils à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, et cuillers, armes blanches, rasoirs. * métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir: ustensiles de ménage en métaux précieux, boîtes en métaux précieux. Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: boîtes en verre, flacons non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.