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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAUNAY-LEVEILLE SARL
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LA PELLE A SEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PELLE A SEL
DELAUNAY-LEVEILLE SARL SARL

Numéro de dépôt :
98728397
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2018

Présentation de la marque LA PELLE A SEL

Déposée le 8 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAUNAY-LEVEILLE SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PELLE A SEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAUNAY-LEVEILLE SARL domicilié(e) ROUTE DE SAILLE, BP 75129,44351 GUERANDE CEDEX (dossier no 2360163) - 44351 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 625 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY-LEVEILLE SARL domicilié(e) ROUTE DE SAILLE, BP 75129,44351 GUERANDE CEDEX (dossier no 2360163) - 44351 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PELLE A SEL est expirée depuis le 8 avril 2018.


DELAUNAY-LEVEILLE SARL SARL - ROUTE DE SAILLE, BP 75129,44351 GUERANDE CEDEX (dossier no 2360163) - 44351 - France - SIREN 413625708


DELAUNAY-LEVEILLE SARL - ROUTE DE SAILLE, BP 75129,44351 GUERANDE CEDEX (dossier no 2360163) - 44351 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360163 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graines commestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces commestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.