Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODE ELLE
Numéro de dépôt :
1749387
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
15/11/1998
Présentation de la marque MODE ELLE
Déposée le 15 novembre 1988 par DELAUNAY Josiane épouse ROUSSEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « MODE ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODE ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749387.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE ELLE est expirée depuis le 15 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06