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Marques déposées par monsieur DELAUNAY Jean-Pierre
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E PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E PLUS
Monsieur DELAUNAY Jean-Pierre
OVAL S.A.

Numéro de dépôt :
94528909
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque E PLUS

Déposée le 13 juillet 1994 par monsieur DELAUNAY Jean-Pierre et la Société Anonyme (SA) OVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Les déposants sont monsieur DELAUNAY Jean-Pierre domicilié(e) 8 Villa Souchier, 75116 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) OVAL domicilié(e) 9 rue de Suède, 35200 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque E PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E PLUS est expirée depuis le 13 juillet 2004.

DELAUNAY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LABELLING AND CO , PYTHON 357 , E PLUS , 6 , A 3 l'agenda des VIP , GROUPE PPDL , WILD-POINT , 10 = 1F , PARTI-PRIS : L'ENTREPRISE , (Marque figurative)


Monsieur DELAUNAY Jean-Pierre - 8 Villa Souchier, 75116 PARIS - France

OVAL S.A. - 9 rue de Suède, 35200 RENNES - France


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles