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Marques déposées par monsieur DELAUNAY Jean-Pierre
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10 = 1F
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10 = 1F
Monsieur DELAUNAY Jean-Pierre
OVAL S.A.

Numéro de dépôt :
93485000
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2003

Présentation de la marque 10 = 1F

Déposée le 24 septembre 1993 par monsieur DELAUNAY Jean-Pierre et la Société Anonyme (SA) OVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10 = 1F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Les déposants sont monsieur DELAUNAY Jean-Pierre domicilié(e) 8 Villa Souchier, 75116 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) OVAL domicilié(e) 9 rue de Suède, 35200 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque 10 = 1F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 = 1F est expirée depuis le 24 septembre 2003.

DELAUNAY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LABELLING AND CO , PYTHON 357 , E PLUS , 6 , A 3 l'agenda des VIP , GROUPE PPDL , WILD-POINT , E PLUS , PARTI-PRIS : L'ENTREPRISE , (Marque figurative)


Monsieur DELAUNAY Jean-Pierre - 8 Villa Souchier, 75116 PARIS - France

OVAL S.A. - 9 rue de Suède, 35200 RENNES - France


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séch et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.