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Marques déposées par DELAUNAY GABRIEL
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RUCHERS POLDERS VENDEENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUCHERS POLDERS VENDEENS
DELAUNAY GABRIEL
DELAUNAY YVES

Numéro de dépôt :
93452581
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/01/2003

Présentation de la marque RUCHERS POLDERS VENDEENS

Déposée le 22 janvier 1993 par DELAUNAY GABRIEL et DELAUNAY YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « RUCHERS POLDERS VENDEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Les déposants sont DELAUNAY GABRIEL, domicilié(e) LE VIGNAUD, 85580 TRIAIZE - France et DELAUNAY YVES, domicilié(e) LE VIGNAUD, 85580 TRIAIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY GABRIEL - France.

La marque RUCHERS POLDERS VENDEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUCHERS POLDERS VENDEENS est expirée depuis le 22 janvier 2003.


DELAUNAY GABRIEL - LE VIGNAUD, 85580 TRIAIZE - France

DELAUNAY YVES - LE VIGNAUD, 85580 TRIAIZE - France


DELAUNAY GABRIEL - France


Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160444 - Publication au BOPI 1993-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Pollen Hydromel

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.