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Marques déposées par monsieur Delauge David
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ONE.SEVEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE.SEVEN
M. Delauge David
M. Battaglia Charles-Henri

Numéro de dépôt :
3947567
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
ONE.SEVEN de Delauge David

Présentation de la marque ONE.SEVEN

Déposée le 21 septembre 2012 par monsieur Delauge David et monsieur Battaglia Charles-Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE.SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur Delauge David domicilié(e) 29 rue evariste mainguet - 17330 - LA JARRIE AUDOUIN - France et monsieur Battaglia Charles-Henri domicilié(e) 29 chemin du Soleil Couchant, La Poussardière - 17350 - SAINT SAVINIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. delauge david domicilié(e) 29 rue evariste mainguet - 17330 - LA JARRIE AUDOUIN - France.

La marque ONE.SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE.SEVEN est expirée depuis le 21 septembre 2022.


M. Delauge David - 29 rue evariste mainguet - 17330 - LA JARRIE AUDOUIN - France

M. Battaglia Charles-Henri - 29 chemin du Soleil Couchant, La Poussardière - 17350 - SAINT SAVINIEN - France


M. delauge david - 29 rue evariste mainguet - 17330 - LA JARRIE AUDOUIN - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596391 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 21 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667525 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.