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Marques déposées par DELATTRE PIERRE EMMANUEL (PERSONNE PHYSIQUE
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TRICOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRICOLOR
DELATTRE PIERRE EMMANUEL (PERSONNE PHYSIQUE)

Numéro de dépôt :
99830645
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque TRICOLOR

Déposée le 17 décembre 1999 par DELATTRE PIERRE EMMANUEL (PERSONNE PHYSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRICOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est DELATTRE PIERRE EMMANUEL (PERSONNE PHYSIQUE), domicilié(e) 19 RUE SAINT BRUNO, 13004 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELATTRE PIERRE EMMANUEL - France.

La marque TRICOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICOLOR est expirée depuis le 17 décembre 2009.


DELATTRE PIERRE EMMANUEL (PERSONNE PHYSIQUE) - 19 RUE SAINT BRUNO, 13004 MARSEILLE - France


DELATTRE PIERRE EMMANUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Vêtements, chaussures, chapellerie. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Optiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.