Déposée le 17 octobre 2002 par DELATTRE Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est DELATTRE Michel domicilié(e) 13, allée André Le Nôtre - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque ARCAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCAREL est expirée depuis le 17 octobre 2022.
DELATTRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : ARGRES , CERAMENBOIS
DELATTRE Michel - 13, allée André Le Nôtre - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France
DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Inscription le 24 mai 2005 - Concession de licence n°412578 - Publication au BOPI 2005-05-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2012 n°2498780 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-09
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; carreaux non métalliques de revêtements de sols et murs, matériaux non métalliques sous forme de plaques, pavés pour le revêtement et la décoration de parois ; matériaux en céramique, grès, grès cérame, faïence, porcelaine, verre pour le bâtiment, les installations sanitaires, salles d'eau, locaux techniques ou pavement extérieur ; matières premières pour la céramique. Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opaline, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, produits céramiques pour le ménage. Constructions d'édifices. Travaux de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) . Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) . Réparations de vêtements ; Réparation de mobilier, instruments, outils. Services de travaux et installation de décoration intérieure et extérieure de bâtiments et locaux, notamment pose de carreaux de toute nature sur murs, parois et sols.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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