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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELATTRE & MARCHAND ARCHITECTES
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UNANIME ARCHITECTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNANIME ARCHITECTES
DELATTRE & MARCHAND ARCHITECTES (SARL)

Numéro de dépôt :
3090128
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque UNANIME ARCHITECTES

Déposée le 14 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELATTRE & MARCHAND ARCHITECTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNANIME ARCHITECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELATTRE & MARCHAND ARCHITECTES domicilié(e) 15 RUE DU GARET, (raison sociale devant prochainement transformée en UNANIME ARCHITECTES), 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 649 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES MARCHAND - France.

La marque UNANIME ARCHITECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNANIME ARCHITECTES est expirée depuis le 14 mars 2011.


DELATTRE & MARCHAND ARCHITECTES (SARL) - 15 RUE DU GARET, (raison sociale devant prochainement transformée en UNANIME ARCHITECTES), 69001 LYON - France - SIREN 398649566


M. GILLES MARCHAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

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