Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO MECA DOM
Delattre Grégoire

Numéro de dépôt :
3171649
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
AUTO MECA DOM de Delattre Grégoire

Présentation de la marque AUTO MECA DOM

Déposée le 24 juin 2002 par Delattre Grégoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO MECA DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est Delattre Grégoire domicilié(e) 45, impasse des Salvias,34170 Castelnau le lez - 34170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégoire Delattre domicilié(e) 45, impasse des Salvias,34170 Castelnau le lez - 34170 - France.

La marque AUTO MECA DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO MECA DOM est expirée depuis le 24 juin 2012.


Delattre Grégoire - 45, impasse des Salvias,34170 Castelnau le lez - 34170 - France


Grégoire Delattre - 45, impasse des Salvias,34170 Castelnau le lez - 34170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

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