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Marques déposées par DELATTRE Charles
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BIOFUEL 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFUEL 4
DELATTRE Charles

Numéro de dépôt :
1167349
Date de dépôt :
07/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BIOFUEL 4

Déposée le 7 avril 1981 par DELATTRE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOFUEL 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELATTRE Charles domicilié(e) 120, rue de Javel, 75015 PARIS. - France.

La marque BIOFUEL 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BIOFUEL 4 est expirée depuis le 7 avril 1991.

DELATTRE Charles a également déposé les autres marques suivantes : PAQBÜCHES


DELATTRE Charles - 120, rue de Javel, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Bois stabilisé pour usage énergétique.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.