Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVE BEEPER
DELATTRE Bertrand

Numéro de dépôt :
96618934
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque DIVE BEEPER

Déposée le 27 mars 1996 par DELATTRE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVE BEEPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est DELATTRE Bertrand, domicilié(e) 17 Avenue CARAVADOSSI, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELATTRE Bertrand - France.

La marque DIVE BEEPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVE BEEPER est expirée depuis le 27 mars 2006.


DELATTRE Bertrand - 17 Avenue CARAVADOSSI, 06000 NICE - France


DELATTRE Bertrand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].