DELATTRE ANNE-MARIE - nom d'usage DELATTRE FAYOLLE
Numéro de dépôt :
94543884
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2004
Présentation de la marque FAYOLLE-FAYOT PORROPO LE HARICOT
Déposée le 9 novembre 1994 par DELATTRE ANNE-MARIE - nom d'usage DELATTRE FAYOLLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAYOLLE-FAYOT PORROPO LE HARICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est DELATTRE ANNE-MARIE - nom d'usage DELATTRE FAYOLLE, domicilié(e) 82, Bd des Batignolles, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELATTRE ANNE-MARIE nom d'usage DELATTRE FAYOLLE - France.
La marque FAYOLLE-FAYOT PORROPO LE HARICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAYOLLE-FAYOT PORROPO LE HARICOT est expirée depuis le 9 novembre 2004.
DELATTRE ANNE-MARIE - nom d'usage DELATTRE FAYOLLE - 82, Bd des Batignolles, 75017 PARIS - France
DELATTRE ANNE-MARIE nom d'usage DELATTRE FAYOLLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Porte-clés Bijoux Fantaisie réalisés avec des haricots Cahiers, gommes, classeurs affiches décoratives, crayons stylos, cartes postales, livres, timbres, jeux de cartes calendriers, produits de l'imprimerie, presse-papiers réalisés avec des haricots bouton épinglette (non en métaux précieux) réalisés avec des haricots haricots sec sous forme de fève décorative
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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