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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELASSON-DOSSUNET
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DD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DD
DELASSON-DOSSUNET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1213650
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1992
DD de DELASSON-DOSSUNET

Présentation de la marque DD

Déposée le 23 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DELASSON-DOSSUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELASSON-DOSSUNET domicilié(e) 51 à 55, rue de Vincennes, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DD est expirée depuis le 23 septembre 1992.

DELASSON-DOSSUNET a également déposé les autres marques suivantes : F.O.A. , FLOAT ON AIR


DELASSON-DOSSUNET (S.A.) - 51 à 55, rue de Vincennes, 93100 MONTREUIL. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Articles d'hygiène, ballons, notamment ballons pilotes, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].