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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELASOURCE France
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L'EOLIENNE BY DELASOURCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EOLIENNE BY DELASOURCE
DELASOURCE SARL France

Numéro de dépôt :
3468363
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
L\'EOLIENNE BY DELASOURCE de DELASOURCE France

Présentation de la marque L'EOLIENNE BY DELASOURCE

Déposée le 7 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELASOURCE France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EOLIENNE BY DELASOURCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELASOURCE France domicilié(e) 1 PLACE PAUL VERLAINE,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELASOURCE France domicilié(e) 1 PLACE PAUL VERLAINE,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EOLIENNE BY DELASOURCE est expirée depuis le 7 décembre 2016.


DELASOURCE SARL France - 1 PLACE PAUL VERLAINE,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


DELASOURCE France - 1 PLACE PAUL VERLAINE,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.