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Marques déposées par monsieur DELASALLES Thierry
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Domaine Les Patys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Les Patys
M. DELASALLES Thierry

Numéro de dépôt :
4066815
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2024
Domaine Les Patys de DELASALLES Thierry

Présentation de la marque Domaine Les Patys

Déposée le 7 février 2014 par monsieur DELASALLES Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Les Patys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur DELASALLES Thierry domicilié(e) 2969 route des Héritiers - 84410 - BEDOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELASALLES Thierry domicilié(e) 2969 route des Héritiers - 84410 - BEDOIN - France.

La marque Domaine Les Patys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Patys est expirée depuis le 7 février 2024.


M. DELASALLES Thierry - 2969 route des Héritiers - 84410 - BEDOIN - France


M. DELASALLES Thierry - 2969 route des Héritiers - 84410 - BEDOIN - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684973 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Huiles et graisses comestibles ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée Ventoux.