Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT ESPRIT
M. Delas (Michel)

Numéro de dépôt :
946853
Date de dépôt :
18/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAINT ESPRIT

Déposée le 18 février 1976 par monsieur Delas (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Delas (Michel domicilié(e) Tournon-sur-Rhône (Ardèche). - France.

La marque SAINT ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Delas (Michel a également déposé les autres marques suivantes : FREDERICK WILDMAN


M. Delas (Michel) - Tournon-sur-Rhône (Ardèche). - France


Inscription - Transmission de propriété n°104925 - Publication au BOPI 1977-502

Vins bénéficiant de l'appellation Côtes-du-Rhône contrôlée.