Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARD LE SOIR
DELARUE Jean-Luc
SPIERO-GAZAN Florian
MORINIERE Michel

Numéro de dépôt :
94505065
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque TARD LE SOIR

Déposée le 3 février 1994 par DELARUE Jean-Luc, SPIERO-GAZAN Florian, MORINIERE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARD LE SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Les déposants sont DELARUE Jean-Luc, domicilié(e) 6 rue des Haudriettes, 75003 PARIS - France, SPIERO-GAZAN Florian, domicilié(e) 74 avenue Salvador Allende, 91300 MORSANG S/ORGE - France, MORINIERE Michel, domicilié(e) 11 rue Massias, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELARUE Jean-Luc - France.

La marque TARD LE SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARD LE SOIR est expirée depuis le 3 février 2004.

DELARUE Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : JE GAGNE A ETRE CONNU , ON VOUS DOIT TOUT , SARAH , DEJA DEMAIN


DELARUE Jean-Luc - 6 rue des Haudriettes, 75003 PARIS - France

SPIERO-GAZAN Florian - 74 avenue Salvador Allende, 91300 MORSANG S/ORGE - France

MORINIERE Michel - 11 rue Massias, 94400 VITRY SUR SEINE - France


DELARUE Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

- Titre d'émission audiovisuelle - Produits de l'imprimerie photographies - Divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.