Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TICOQUIN PATY CREATIONS
Numéro de dépôt :
1736132
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
30/07/1997
Présentation de la marque TICOQUIN PATY CREATIONS
Déposée le 30 juillet 1987 par madame DELARRE Patricia née KONOPACKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « TICOQUIN PATY CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TICOQUIN PATY CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736132.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICOQUIN PATY CREATIONS est expirée depuis le 30 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15