Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA ROYERE
DELAROIERE, LECLERCQ & DUBLY, société à responsabilité limitée, 2, rue d'Aboukir, 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1203329
Date de dépôt :
05/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1992

Présentation de la marque DE LA ROYERE

Déposée le 5 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAROIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE LA ROYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAROIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André BERNARDEAU. - France.

La marque DE LA ROYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA ROYERE est expirée depuis le 5 mai 1992.

DELAROIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA VELOUTIERE , DELAROIERE, LECLERCQ et DUBLY


DELAROIERE, LECLERCQ & DUBLY, société à responsabilité limitée, 2, rue d'Aboukir, 75002 PARIS. - France


Monsieur André BERNARDEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Tissus, notamment tous tissus et article d'origine naturelle et/ou synthétique;velours et étoffes pour l'ameublement et à usage industriel;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.