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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE
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LE PROGRES EDITION DE LA COTE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PROGRES EDITION DE LA COTE D'OR
DELAROCHE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1492470
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2008
LE PROGRES EDITION DE LA COTE D\'OR de DELAROCHE

Présentation de la marque LE PROGRES EDITION DE LA COTE D'OR

Déposée le 3 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PROGRES EDITION DE LA COTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE domicilié(e) 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2126394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2126394) - France.

La marque LE PROGRES EDITION DE LA COTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PROGRES EDITION DE LA COTE D'OR est expirée depuis le 3 octobre 2008.

DELAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : P CHALON HEBDO , P HAUTE-LOIRE HEBDO , P VICHY MAGAZINE , P COTE D'OR HEBDO , P ALLIER HEBDO , CHAROLLAIS DIMANCHE , LA TRIBUNE DE CHALON , P LA MAISON DE LA PETITE ANNONCE , P HEBDO CHAMBERY , PROGRES PROVINCE NO 1


DELAROCHE S.A. Société Anonyme - 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2126394) - France - SIREN 712048677


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2126394) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1998 n°2126394 - Publication au BOPI 1998-09-17

Inscription le 25 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480233 - Publication au BOPI 2008-08-25

Inscription le 9 mars 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°251136 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 13 mai 1991 - GAGE CONSTITUE n°53376 - Publication au BOPI 1991-05-13

Inscription le 12 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°154570 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription - Gage constitué n°36919 - Publication au BOPI

Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.