Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE
/
LE PETIT MACONNAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT MACONNAIS
DELAROCHE S.A

Numéro de dépôt :
1618344
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2010

Présentation de la marque LE PETIT MACONNAIS

Déposée le 27 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT MACONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE domicilié(e) Société Anonyme, 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2178842) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2178842) - France.

La marque LE PETIT MACONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT MACONNAIS est expirée depuis le 27 septembre 2010.

DELAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : P CHALON HEBDO , P HAUTE-LOIRE HEBDO , P VICHY MAGAZINE , P COTE D'OR HEBDO , P ALLIER HEBDO , CHAROLLAIS DIMANCHE , LA TRIBUNE DE CHALON , P LA MAISON DE LA PETITE ANNONCE , P HEBDO CHAMBERY , PROGRES PROVINCE NO 1


DELAROCHE S.A - Société Anonyme, 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2178842) - France - SIREN 712048677


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2178842) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178842 - Publication au BOPI 2000-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479090 - Publication au BOPI 2008-08-11

Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues, publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.