Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM TONIC
DELAROCHE S.A

Numéro de dépôt :
3039890
Date de dépôt :
05/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2010
FORM TONIC de DELAROCHE

Présentation de la marque FORM TONIC

Déposée le 5 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORM TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE domicilié(e) Société Anonyme, 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FORM TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM TONIC est expirée depuis le 5 juillet 2010.

DELAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : P CHALON HEBDO , P HAUTE-LOIRE HEBDO , P VICHY MAGAZINE , P COTE D'OR HEBDO , P ALLIER HEBDO , CHAROLLAIS DIMANCHE , LA TRIBUNE DE CHALON , P LA MAISON DE LA PETITE ANNONCE , P HEBDO CHAMBERY , PROGRES PROVINCE NO 1


DELAROCHE S.A - Société Anonyme, 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU - France - SIREN 712048677


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 6 juin 2002 - Rejet partiel n°347131 - Publication au BOPI 2002-06-06

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Inscription le 12 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529306 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Services de publicité, services d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de télécommunication par des réseaux informatiques, télématiques, électroniques. Services de transmission de données d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations conte tenues dans des bases de données, transmission par voie télématique d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données, services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, services de messagerie électronique. services d'organisation d'expositions à but culturel et éducatif. Services de location de temps d'accès à des réseaux télématiques électroniques d'ordinateurs en ligne et de bases de données, services de mise à disposition de serveurs, sites et domaines télématiques sur des réseaux électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.