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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE SA
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NORD 21
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORD 21
DELAROCHE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1504803
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2008
NORD 21 de DELAROCHE SA

Présentation de la marque NORD 21

Déposée le 2 août 1988 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORD 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE SA domicilié(e) 92, avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2118522) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2118522) - France.

La marque NORD 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORD 21 est expirée depuis le 2 août 2008.

DELAROCHE SA a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVELLES DE FRANCHE-COMTE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT , PAJURA , LA VOIX DU VAL DE SAONE , SUD 21 , LES DERNIERES DEPECHES , DEPECHES PLUS , LA REPUBLIQUE QUOTIDIEN REGIONAL DE FRANCHE-COMTE ET DE TERRITOIRE DE BELFORT , LA FRANCHE-COMTE REPUBLICAINE


DELAROCHE SA, Société Anonyme - 92, avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2118522) - France - SIREN 712048677


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - (dossier no 2118522) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1998 n°2118522 - Publication au BOPI 1998-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479089 - Publication au BOPI 2008-08-11

Inscription le 29 novembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°61201 - Publication au BOPI 1991-11-29

Imprimés, journaux et périodiques, livres, édition de livres, revues, abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.