Présentation de la marque LA FRANCHE-COMTE REPUBLICAINE
Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FRANCHE-COMTE REPUBLICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE SA domicilié(e) 92, avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2155563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2155563) - France.
La marque LA FRANCHE-COMTE REPUBLICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAROCHE SA, Société Anonyme - 92, avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2155563) - France - SIREN 712048677
Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - (dossier no 2155563) - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2155563 - Publication au BOPI 1999-10-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Produits de l'imprimerie et des arts graphiques: Affiches, Agendas, Albums, Almanachs, Feuilles d'annonces, Atlas, Calendriers, Catalogues, Journaux, Livres, Magazines, Périodiques, Revues Photographies, Prospectus, Publications. Education et divertissements: Abonnements et distributions de journaux, revues et périodiques, Cours par correspondance, Editions de textes et illustrations, Enregistrements sonores, Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, Cours donné dans le cadre de séminaire, Organisation de stages, conférences, forums, Montages de programmes radiophoniques et télévisés, Publications de livres, Organisations de concours et de jeux, Divertissement radiophonique et télévisé, Spectacles, Productions et locations de films
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA FRANCHE-COMTE REPUBLICAINE"
