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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A
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LES OSCARS DE L'ENTREPRISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES OSCARS DE L'ENTREPRISE
DELAROCHE S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3505882
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/06/2017
LES OSCARS DE L\'ENTREPRISE de DELAROCHE S.A

Présentation de la marque LES OSCARS DE L'ENTREPRISE

Déposée le 11 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES OSCARS DE L'ENTREPRISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A domicilié(e) 52 rue Servient,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OSCARS DE L'ENTREPRISE est expirée depuis le 11 juin 2017.

DELAROCHE S.A a également déposé les autres marques suivantes : FORCE 4 , P L'ESPOIR LE QUOTIDIEN DU DIMANCHE , L'INDEPENDANT DU RHONE , L'INDEPENDANT DE LONS-LE-SAUNIER , L'INDEPENDANT DOLOIS , PUISSANCE LYON , PUISSANCE PLUS SAINT-ETIENNE , WEEKEND+ , FORM'TONIC , P PRESSE EDITIONS N 1


DELAROCHE S.A Société Anonyme - 52 rue Servient,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 712048677


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 12 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529306 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659270 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines.

Services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité, services d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.

Services de télécommunication par des réseaux informatiques, télématiques, électroniques. Services de transmission de données d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données transmission par voie télématique s'informations accessibles par code d'accès à des bases de données, services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, services de messagerie électronique.

Services d'édition de livres, revues, journaux, services de prêts de livre, services d'organisation d'expositions à but culturel et éducatif.