L'INDEPENDANT DOLOIS
Présentation de la marque L'INDEPENDANT DOLOIS
Déposée le 2 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INDEPENDANT DOLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'INDEPENDANT DOLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDEPENDANT DOLOIS est expirée depuis le 2 janvier 2011.
DELAROCHE S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Inscription le 12 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529306 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12