Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INDEPENDANT DOLOIS
DELAROCHE S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3074267
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2011

Présentation de la marque L'INDEPENDANT DOLOIS

Déposée le 2 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INDEPENDANT DOLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A domicilié(e) 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque L'INDEPENDANT DOLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDEPENDANT DOLOIS est expirée depuis le 2 janvier 2011.

DELAROCHE S.A a également déposé les autres marques suivantes : FORCE 4 , P L'ESPOIR LE QUOTIDIEN DU DIMANCHE , L'INDEPENDANT DU RHONE , L'INDEPENDANT DE LONS-LE-SAUNIER , PUISSANCE LYON , PUISSANCE PLUS SAINT-ETIENNE , WEEKEND+ , LES OSCARS DE L'ENTREPRISE , FORM'TONIC , P PRESSE EDITIONS N 1


DELAROCHE S.A Société Anonyme - 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU - France - SIREN 712048677


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Inscription le 12 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529306 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Produits de l'imprimerie ; revues, journaux, livres, magazines.