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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A
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L'INDEPENDANT DE LOUHANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'INDEPENDANT DE LOUHANS
DELAROCHE S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1654579
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2011
L\'INDEPENDANT DE LOUHANS de DELAROCHE S.A

Présentation de la marque L'INDEPENDANT DE LOUHANS

Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INDEPENDANT DE LOUHANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A domicilié(e) 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2191687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2191687) - France.

La marque L'INDEPENDANT DE LOUHANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'INDEPENDANT DE LOUHANS est expirée depuis le 3 avril 2011.

DELAROCHE S.A a également déposé les autres marques suivantes : FORCE 4 , P L'ESPOIR LE QUOTIDIEN DU DIMANCHE , L'INDEPENDANT DU RHONE , L'INDEPENDANT DE LONS-LE-SAUNIER , L'INDEPENDANT DOLOIS , PUISSANCE LYON , PUISSANCE PLUS SAINT-ETIENNE , WEEKEND+ , LES OSCARS DE L'ENTREPRISE , FORM'TONIC


DELAROCHE S.A Société Anonyme - 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2191687) - France - SIREN 712048677


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2191687) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 12 novembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°154570 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 9 mars 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°251136 - Publication au BOPI 1998-03-09

Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191687 - Publication au BOPI 2001-02-02

Inscription le 12 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529306 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues et publications, des périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau