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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A
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L'INDEPENDANT DE CHALON-SUR-SAONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'INDEPENDANT DE CHALON-SUR-SAONE
DELAROCHE S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1654582
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2011
L\'INDEPENDANT DE CHALON-SUR-SAONE de DELAROCHE S.A

Présentation de la marque L'INDEPENDANT DE CHALON-SUR-SAONE

Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INDEPENDANT DE CHALON-SUR-SAONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAROCHE S.A domicilié(e) 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2191690) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 048 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2191690) - France.

La marque L'INDEPENDANT DE CHALON-SUR-SAONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'INDEPENDANT DE CHALON-SUR-SAONE est expirée depuis le 3 avril 2011.

DELAROCHE S.A a également déposé les autres marques suivantes : FORCE 4 , P L'ESPOIR LE QUOTIDIEN DU DIMANCHE , L'INDEPENDANT DU RHONE , L'INDEPENDANT DE LONS-LE-SAUNIER , L'INDEPENDANT DOLOIS , PUISSANCE LYON , PUISSANCE PLUS SAINT-ETIENNE , WEEKEND+ , LES OSCARS DE L'ENTREPRISE , FORM'TONIC


DELAROCHE S.A Société Anonyme - 92 avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2191690) - France - SIREN 712048677


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2191690) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191690 - Publication au BOPI 2001-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479090 - Publication au BOPI 2008-08-11

Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues et publications, des périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau