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Marques déposées par monsieur DELARCHE Charles
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S.T.A.V.E. SOCIETE DE TERRASSEMENT, ASSAINISSEMENT, VIABILITE, ENTRETIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.T.A.V.E. SOCIETE DE TERRASSEMENT, ASSAINISSEMENT, VIABILITE, ENTRETIEN
Monsieur DELARCHE Charles

Numéro de dépôt :
1540367
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
09/05/1999
S.T.A.V.E. SOCIETE DE TERRASSEMENT, ASSAINISSEMENT, VIABILITE, ENTRETIEN de DELARCHE Charles

Présentation de la marque S.T.A.V.E. SOCIETE DE TERRASSEMENT, ASSAINISSEMENT, VIABILITE, ENTRETIEN

Déposée le 9 mai 1989 par monsieur DELARCHE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « S.T.A.V.E. SOCIETE DE TERRASSEMENT, ASSAINISSEMENT, VIABILITE, ENTRETIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DELARCHE Charles domicilié(e) 15 Rue du Bout Monsieur, 77139 ETREPILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle FERRARI Hélène de la SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ILE DE FRANCE - France.

La marque S.T.A.V.E. SOCIETE DE TERRASSEMENT, ASSAINISSEMENT, VIABILITE, ENTRETIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.A.V.E. SOCIETE DE TERRASSEMENT, ASSAINISSEMENT, VIABILITE, ENTRETIEN est expirée depuis le 9 mai 1999.


Monsieur DELARCHE Charles - 15 Rue du Bout Monsieur, 77139 ETREPILLY - France


Mademoiselle FERRARI Hélène de la SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ILE DE FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Entreprise de Travaux Publics, assainissement, viabilité, entretien, terrassement