Déposée le 30 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELARBRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « sweetania » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELARBRE domicilié(e) ZI, Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 185 815 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELARBRE, Mme BEUREL KARINE domicilié(e) ZI, Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France.
La marque sweetania a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELARBRE, SARL - ZI, Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France - SIREN 384185815
DELARBRE, Mme BEUREL KARINE - ZI, Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Renouvellement avec limitation le 21 mars 2014 n°2554081 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-21
Poudres à argenter – enduit pour le bois – huiles pour la conservation du bois – extraits de bois colorant – carbonyle pour la préservation du bois – créosote pour la conservation du bois – céruse – mastic à l'huile – liants pour peintures – vernis – mastic de vitrier ; Machines pour l'affutage – machines à travailler le bois – machines et appareil à encaustiquer – lames de scies – mortaiseuses – cireuses à parquet – perceuses à main électriques – raboteuses – chevalets pour scier (parties de la machine) – scies (machines) ; Livres – prospectus et tous documents imprimés ayant rapport au bois ; Baguettes en bois pour le lambrissage bois (pavés en) – bois d'oeuvre – bois de construction – bois de placage – bois de sciages – bois façonnés – bois mi-ouvrés – boiseries – corniches (moulures de) non métalliques – corniches non métalliques – escaliers non métalliques – lames de parquet – limons (parties d'escaliers) non métalliques – linteaux non métalliques – marquises – construction – non métalliques – moulures – construction non métalliques – palissades non métalliques – parquets – placage (bois de) – placage en bois ; Bans – meubles – bibliothèques (rayons de) – bibliothèques (étagères de) – cadres – encadrements – caillebotis non métalliques – encadrements – baguettes – (liteaux-d') – liteaux – baguettes – d'encadrement – portes de meubles – rayonnages – rayons de meubles – rideaux (tringles de) – stores d'intérieur à lamelles – stores en bois tissé (mobilier) – établis – étagères.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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