Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELARBRE
DELARBRE SARL

Numéro de dépôt :
1602938
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
04/12/2009
DELARBRE de DELARBRE

Présentation de la marque DELARBRE

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELARBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « DELARBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELARBRE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Mâcon, 71120 CHAROLLES (dossier no 2157875) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 185 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats Maître VINTEJOUX domicilié(e) (dossier no 2157875) - France.

La marque DELARBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELARBRE est expirée depuis le 4 décembre 2009.

DELARBRE a également déposé les autres marques suivantes : PARQUETS D'EPOQUE , BIBLIO'BOULEAU , sweetania , PARQUETS D'AUJOURD'HUI , BIBLIO'CHENE , BIBLIO'HETRE , PLANCHER MEUNIER , BOIS EQUITABLE , BIBLIO'TECK , PARQUETS D'AILLEURS


DELARBRE SARL - Zone Industrielle, Route de Mâcon, 71120 CHAROLLES (dossier no 2157875) - France - SIREN 384185815


FIDAL Société d'Avocats Maître VINTEJOUX - (dossier no 2157875) - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157875 - Publication au BOPI 1999-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 15 mai 1992 - Transmission totale de propriété n°063021 - Publication au BOPI 1992-05-15

- gamme d'articles en bois destinés à l'agencement, la décoration, l'ameublement, la menuiserie et, en général, à tous travaux faisant appel à la matière première bois: tablettes en bois massif et planches avivées en bois massif - plinthes, lambris, moulures, tasseaux, carrelets, poutres, plans de travail en bois lamellé collé, décoration bois pour cheminées. - tout produit d'entretien du bois, - tout matériel destiné au travail du bois: machine, outillage, tout vêtement et accessoire nécessaires au travail du bois: équerre - édition de documents et livres dont le sujet est en rapport avec le bois

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.