Déposée le 13 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELARBRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BOIS DURABLE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELARBRE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Macon,71120 CHAROLLES - 71120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 185 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELARBRE Monsieur Julien Leprince domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Macon,71120 CHAROLLES - 71120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELARBRE SARL - Zone Industrielle, Route de Macon,71120 CHAROLLES - 71120 - France - SIREN 384185815
DELARBRE Monsieur Julien Leprince - Zone Industrielle, Route de Macon,71120 CHAROLLES - 71120 - France
Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453668 - Publication au BOPI 2007-05-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Couleurs, vernis, laques (peintures), huiles ; préservatif contre la rouille matières tinctoriales ; mordants ; resines naturelles à l'état brut ; enduits.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; contructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; monuments funéraires non métalliques.
Glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vannerie.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Tous types de revêtement de sols et de murs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; plantes sèchées pour la décoration.
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