Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MD M. DELAPORTE
Numéro de dépôt :
1753468
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
19/12/2001
Présentation de la marque MD M. DELAPORTE
Déposée le 19 décembre 1991 par DELAPORTE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « MD M. DELAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MD M. DELAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753468.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MD M. DELAPORTE est expirée depuis le 19 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07