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Marques déposées par Delaporte Matthieu
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Domaine Matthieu Delaporte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Matthieu Delaporte
Delaporte Matthieu

Numéro de dépôt :
3767084
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
Domaine Matthieu Delaporte de Delaporte Matthieu

Présentation de la marque Domaine Matthieu Delaporte

Déposée le 17 septembre 2010 par Delaporte Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Matthieu Delaporte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Delaporte Matthieu domicilié(e) 0 Chavignol - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delaporte Matthieu domicilié(e) 0 Chavignol - 18300 - SANCERRE - France.

La marque Domaine Matthieu Delaporte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Matthieu Delaporte est expirée depuis le 17 septembre 2020.


Delaporte Matthieu - 0 Chavignol - 18300 - SANCERRE - France


Delaporte Matthieu - 0 Chavignol - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.