Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XaaS
delaplace christophe
Lamour Sébastien

Numéro de dépôt :
3752187
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2020
XaaS de delaplace christophe

Présentation de la marque XaaS

Déposée le 7 juillet 2010 par delaplace christophe et Lamour Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XaaS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Les déposants sont delaplace christophe domicilié(e) 6 square du graisivaudan - 75017 - PARIS - France et Lamour Sébastien domicilié(e) 2 bis cité popincourt - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, delaplace christophe domicilié(e) 6 square du graisivaudan - 75017 - PARIS - France.

La marque XaaS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XaaS est expirée depuis le 7 juillet 2020.


delaplace christophe - 6 square du graisivaudan - 75017 - PARIS - France

Lamour Sébastien - 2 bis cité popincourt - 75011 - PARIS - France


delaplace christophe - 6 square du graisivaudan - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.